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Marques déposées par monsieur Jean-Michel LE NORCY
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Le Pavillon du Chocolat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Pavillon du Chocolat
Monsieur Jean-Michel LE NORCY

Numéro de dépôt :
4525023
Date de dépôt :
13/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2029
Le Pavillon du Chocolat de Jean-Michel LE NORCY

Présentation de la marque Le Pavillon du Chocolat

Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par monsieur Jean-Michel LE NORCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pavillon du Chocolat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Michel LE NORCY domicilié(e) 8 Rue Deurbroucq - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel LE NORCY domicilié(e) 8 Rue Deurbroucq - 44000 - NANTES - France.

La marque Le Pavillon du Chocolat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pavillon du Chocolat arrivera à expiration en date du 13 février 2029.

Jean-Michel LE NORCY a également déposé les autres marques suivantes : BULLES DE SAUTERNES , MENTONCELLO , Perles d'Aquitaine , Arman hac , LA TABLE DE MARGAUX , MARE NOSTRUM


Monsieur Jean-Michel LE NORCY - 8 Rue Deurbroucq - 44000 - NANTES - France


Monsieur Jean-Michel LE NORCY - 8 Rue Deurbroucq - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.